Test formulaire droits d’auteur

Droits d’auteur
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4

Informations


Sélection des médias


Cession


Utilisation


En choisissant les termes prédéfinis, vous acceptez que vos œuvres puissent être utilisées conformément aux termes suivants :

  • Utilisation sur tous types de supports (numériques et imprimés)
  • Publication sur les réseaux sociaux et sites web de Seine-et-Marne Attractivité
  • Utilisation à des fins commerciales et promotionnelles
  • Droit de reproduction
  • Droit de représentation
  • Droit d’adaptation
  • Droit de distribution
  • Droit de conservation et d’archivage
  • Droit de modification
  • Utilisation évènementiel
  • Exploitation sur le territoire national et à l’international